Déposée le 15 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Aqua Pure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE SA domicilié(e) Allée des Chênes, Parc industriel de la Plaine de l'Ain - 01150 - Saint Vulbas - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 317 371 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLEACH Avocats, Mme VALERII Melvina domicilié(e) 43 rue de Courcelles - 75008 - Paris - France.
La marque Aqua Pure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAYWARD POOL EUROPE SA, Société anonyme - Allée des Chênes, Parc industriel de la Plaine de l'Ain - 01150 - Saint Vulbas - France - SIREN 421317371
CLEACH Avocats, Mme VALERII Melvina - 43 rue de Courcelles - 75008 - Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436311 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742349 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10
Produits chimiques pour le traitement des piscines. Machines-outils ; pompes pour piscines (machines) ; pompes pour piscines (parties de machines ou de moteurs) ; membranes de pompes ; pompes centrifugeuses ; moteurs autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydraulique ; turbines hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes de pression (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; vannes (parties de machines). Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires pour piscines ; installations pour l'approvisionnement de l'eau ; installations de distribution d'eau ; installations de conduite d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils de prise d'eau ; installations, appareils et machines pour la purification de l'eau des piscines ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau des piscines ; appareils de cloration pour piscines ; appareils à filter l'eau des piscines ; bouches à eau ; thermoplongeurs ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; jets d'eau ornementaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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